Oise : un éleveur condamné à payer 102 000 euros à ses voisins à cause de l’odeur de ses vaches

102 000 euros ! C’est à combien revient le prix d’un éleveur qui a pris la décision de cultiver sa ferme à Saint Aubin-en-Bray.

Un éleveur des bords de l’Oise sème la zizanie chez ses voisins depuis qu’il a pris la décision d’agrandir son exploitation en construisant deux cabanons au milieu du village. Il n’aurait jamais pu imaginer que cette décision entraînerait les mêmes conséquences, et même l’obligerait à comparaître devant un tribunal.

Lui, qui était convaincu qu’il suivait la loi, a été reconnu coupable malgré tout. Par conséquent, il a été contraint de prendre une décision difficile afin d’éviter de tout perdre dans les deux mois. Apprenez tous les détails dans l’article suivant.

 

 Les voisins portent plainte contre l’éleveur

 

Vincent Verschuere est un jeune trentenaire passionné par son métier. L’agrandissement de la ferme est une bénédiction pour Vincent. Il voulait prendre plus de vaches et, par conséquent, augmenter ses revenus.

Le problème était que ce plan n’était pas unanimement adopté par les voisins. Leur ville serait devenue inaccessible à cause de lui. Ils en avaient marre de se lever chaque jour avec l’odeur des vaches persistant dans leur nez. Et puis il y avait la musique déprimante émanant des deux cabanons situés au milieu du village, à seulement 100 mètres des habitations.

Insatisfait de la situation Les voisins ont pris la décision de faire appel à la justice pour trancher l’affaire. Même si un éleveur en herbe paraissait certain de l’issue de l’affaire mais la décision rendue au tribunal de Beauvais a « agacé » l’éleveur, induisant chez lui « une immense sensation d’injustice ».

 

La justice française a en effet condamné l’éleveur à payer 102 000 euros pour faire face à l’odeur et au bruit. Le juge l’a reconnu coupable du bruit et de l’odeur constants qui étaient présents autour de lui.

“La structure qui abrite le bétail a un extérieur total qui s’ouvre sur l’extérieur. Cela n’est pas en mesure de fournir une barrière contre la propagation du bruit et des odeurs” ont jugé les juges.

 

Le juge a jugé la décision injuste L’éleveur de 33 a pris la décision de faire appel devant la cour d’appel d’Amiens. Finalement, il a obtenu une autorisation préfectorale pour commencer son travail, alors comment se fait-il qu’il ait été puni pour cela ? S’agissait-il davantage d’apologie du secteur agricole que d’une condamnation de son exploitation, comme il l’a précisé.

 

 Une condamnation confirmée par la cour d’appel

 

Mercredi 9 mars, la cour d’appel d’Amiens a finalement statué sur l’affaire. Pour lui, malheureusement le jugement du même jour n’a fait que confirmer le jugement rendu par le tribunal de Beauvais. Cour de Beauvais.

 

Vincent Verschuere a de nouveau été reconnu coupable de “troubles anormaux de voisinage”. Il doit maintenant être condamné à indemniser 102 000 euros de dommages et intérêts à ses voisins qui n’habitent plus le quartier.

 

Outre le montant à payer en plus, elle devait remplir ses obligations relatives aux aménagements de ses opérations pour diminuer les nuisances olfactives et sonores. L’ensemble du processus devait être achevé dans les trois mois, sinon le bâtiment serait détruit. Le joueur de 30 ans a avoué que même au milieu de tout cela, il avait été difficile d’imaginer son avenir.

 

 Un sentiment d’injustice

 

“Je suis déçu. C’est une sensation écrasante d’être injuste. Je n’ai pas l’argent sur mon compte bancaire. Ça veut dire que j’en ai fini avec mes affaires”, a déploré l’éleveur. Il avait mis en place toutes les étapes nécessaires en amont de la construction, mais l’éleveur devait désormais se rapprocher de services spécifiques pour déterminer la bonne “solution technique”.

 

Selon Vincent, “d’après ce que nous croyons de cette décision c’est parce que nous ne sommes plus obligés de vouloir l’élevage. Il y a une contradiction majeure entre cette décision et la notion d’avoir que nous avons un certain degré de souveraineté alimentaire. >>

 

“Il peut y avoir des bruits et des odeurs, mais cela arrive, mais ce n’est pas permanent et cela reste une activité permanente dans la zone rurale. Je suis la quatrième génération. J’ai été élevé à la ferme et j’ai toujours vécu ici. Ça fait partie de mon ADN, j’ai la chance d’avoir le sang de la terre qui coule dans mes veines”, a déclaré un individu qui avait été choqué par les deux décisions de justice.

 

Il pensa qu’il devrait peut-être tout arrêter et commencer à sortir les vaches de ses granges.

En attendant, peut-être que la cagnotte en ligne créée pour aider la ferme contribuera à apporter la douzième amélioration pour faire plaisir aux voisins et maintenir ses activités.